Mentions légales

Édition


Le site Internet de l’Orchestre d’Harmonie de Joué-lès-tours est édité sous la direction de Guillaume Riflet en qualité de chargé de communication.

L’hébergement du site est assuré par : ovh.com

L’accès au site ainsi que l’utilisation de son contenu, sont soumis aux conditions ci-après :

Le fait d’accéder au site et de naviguer sur le site constitue une acceptation sans réserve des dites conditions. Les présentes conditions d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment. Dès qu’elles sont mises en ligne, ces modifications sont réputées être acceptées par les internautes.

 

1. Propriété intellectuelle


Tous les éléments contenus sur le site (logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, et plus généralement tout type de données) sont protégés par le Code de Propriété Intellectuelle. Toute représentation et/ou reproduction totale ou partielle du site par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation expresse de l’Orchestre d’Harmonie de Joué-lès-Tours, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Les marques et logos apparaissant sur le site sont la propriété de l’Orchestre d’Harmonie de Joué-lès-Tours. Toute utilisation, reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos est interdite, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle, sauf autorisation préalable et expresse de l’Orchestre d’Harmonie de Joué-lès-Tours.

 

2. Contenu du site – Responsabilité


Les informations figurant sur le site sont données à titre indicatif. l’Orchestre d’Harmonie de Joué-lès-Tours s’efforce de maintenir le site à jour mais ne saurait néanmoins garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site, ni la conformité desdites informations avec l’utilisation que souhaite en faire l’internaute. En conséquence, l’internaute reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

L’internaute est tenu de respecter les dispositions de la Loi Informatique et Libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

3. Fonctionnement technique du site


Le site est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7. En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l’accès à tout ou partie du site pourra être suspendue ou supprimée sur simple décision de l’Orchestre d’Harmonie de Joué-lès-Tours. Pour des raisons de maintenance, et/ou pour toute autre décision de l’Orchestre d’Harmonie de Joué-lès-Tours l’accès au site pourra être interrompu. Le site est susceptible de modification et d’évolutions sans notification d’aucune sorte. En aucun cas, l’Orchestre d’Harmonie de Joué-lès-Tours ne sera tenu responsable des dommages directs, indirects ou spéciaux, résultant de l’utilisation du site ou d’autres sites qui lui sont liés et, notamment, de tout préjudice financier, commercial, perte de programmes ou de données dans le système d’information de l’internaute.

 

4. Vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :


Orchestre d’Harmonie de Joué-lès-Tours, Parvis Raymond Lory, 37300 Joué-lès-Tours.

 

5. Conception et réalisation 


Ce site a été conçu et réalisé par Emeline Design, sous la direction de Guillaume Riflet, chargé de communication de l’Orchestre d’Harmonie de Joué-lès-Tours.